06 08 97 86 80 contact@jcrouquier.com

Mentions Légales

 

Edition du Site Internet

Le site jcrouquier.com (ci-après “le Site”) est édité par la SAS JC Rouquier (ci-après “l’Editeur”), SAS au capital de 37 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse  sous le numéro  RCS 353 577 588, et ayant son siège social situé 120, route d’Espagne, 31120 PORTET SUR GARONNE.

Rédaction du Site Internet

Directeur de la publication : Monsieur Jean Charles ROUQUIER, contact : contact@jcrouquier.com

Codirectrice de la publication : Patricia Ondina-Abrial,  contact : contact@webatoulouse.com

Hébergeur du site Internet

Le site jcrouquier.com est hébergé IONOS by 1&1

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Tél : 0970 808 911
e-mail : info@ionos.fr

Et leur service cloud

1&1 IONOS Cloud GmbH
Greifswalder Str. 207
10405 Berlin, Allemagne
GmbH au capital de 5 814 171 EUR
RCS Charlottenburg HRB 125506 B
SIRET 29 026 63822
Tél : +49 30 57700 850
e-mail : info@cloud.ionos.de

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Responsabilité

La SAS JC Rouquier décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.  La SAS JC Rouquier ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site.

Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.